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Marques déposées par château le ThibautTODO
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château la Tuillière
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

château la Tuillière
SCEA château le Thibaut

Numéro de dépôt :
3204299
Date de dépôt :
07/01/2003
Lieu de dépôt :
BERGERAC
château la Tuillière de château le Thibaut

Présentation de la marque château la Tuillière

Déposée le 7 janvier 2003 par château le ThibautTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « château la Tuillière »

Le déposant est château le ThibautTODO domicilié(e) Les Thibauts,24240 Monbazillac - 24240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monbouché Jean Pierre domicilié(e) Les Thibauts,24240 Monbazillac - 24240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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château le Thibaut a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE THIBAUT , CHATEAU LE HAUT THIBAUT , CHATEAU LE THIBAUT


SCEA château le Thibaut - Les Thibauts,24240 Monbazillac - 24240 - France


Monbouché Jean Pierre - Les Thibauts,24240 Monbazillac - 24240 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405681 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Vins AOC rouge et blanc provenant de l'exploitation exactement dénommée Château la Tuillière